André Toutain

De: André TOUTAIN
Objet:
au mandat
représentant titulaire du personnel, remplacé par
JUSB2131754A(source BOMJ)
cessation de fonction
25 Octobre 202125/10/2021
De: TOUT AIN André
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
ORGANISATI ONS
TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Direction des services judiciaires
JUSB2118746A(source BOMJ)
nomination
22 Juin 202122/06/2021
De: TOUTAIN André
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
ORGANISATIONS
Judiciaires
Groupe:
Direction des services judiciaires
JUSB2028759A(source BOMJ)
nomination
26 Octobre 202026/10/2020
De: TOUTAIN André
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
ORGANISATI ONS
TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Brigitte
Groupe:
Direction des services judiciaires
JUSB2003437A(source BOMJ)
nomination
30 Janvier 202030/01/2020
De: TOUTAIN André
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
ORGANISATI ONS
Brigitte
Groupe:
Direction des services judiciaires
JUSB1926127A(source BOMJ)
nomination
11 Septembre 201911/09/2019
De: TOUTAIN André
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
ORGANISATIONS
Brigitte
Groupe:
Direction des services judiciaires
JUSB1900422A(source BOMJ)
nomination
08 Janvier 201908/01/2019
De: TOUTAIN André
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
ORGANISATI ONS
Brigitte
Groupe:
Direction des services judiciaires
JUSB1815470A(source BOMJ)
nomination
06 Juin 201806/06/2018
De: TOUTAIN André
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
ORGANISATIONS
Brigitte
Groupe:
Direction des services judiciaires
JUSB1805580A(source BOMJ)
nomination
22 Février 201822/02/2018
De: André TOUTAIN
UNSa Services Judicaires CHARTIER, greffière au greffier au TGI Nevers
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Bourges
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
cour_appel="Bourges"
JUSB1430631S(source BOMJ)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Toutain (André)
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Nevers
Remplace:Mme Szereda (Karine), épouse Lemaire
Groupe:
Tribunal de grande instance de Nevers
tribunal
tribunal_grande_instance="Nevers"
suppleant
JORFTEXT000000451523(source JORF)
nomination
08 Novembre 200508/11/2005